Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Pôle numérique
/
CIGALE HOT SPOT GRATUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGALE HOT SPOT GRATUIT
Pôle numérique, Association

Numéro de dépôt :
4051351
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
CIGALE HOT SPOT GRATUIT de Pôle numérique

Présentation de la marque CIGALE HOT SPOT GRATUIT

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la société Pôle numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIGALE HOT SPOT GRATUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société Pôle numérique domicilié(e) 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 723 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle numérique, M. Hervé RASCLARD domicilié(e) 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France.

La marque CIGALE HOT SPOT GRATUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGALE HOT SPOT GRATUIT est expirée depuis le 29 novembre 2023.

Pôle numérique a également déposé les autres marques suivantes : ONLEE , CIGALE HOT SPOT GRATUIT , Pôle Numérique , MONEVENTAIL , O7.willo , French Tech in the Alps


Pôle numérique, Association - 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France - SIREN 502723208


Pôle numérique, M. Hervé RASCLARD - 1 avenue de la Gare Le Rovalparc, BP 15155 - 26958 - VALENCE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 2 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727226 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02

Inscription le 2 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727181 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.